Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETM TOURTELLIER
Etablissements TOURTELLIER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1207632
Date de dépôt :
21/06/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1992
ETM TOURTELLIER de Etablissements TOURTELLIER

Présentation de la marque ETM TOURTELLIER

Déposée le 21 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURTELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETM TOURTELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TOURTELLIER domicilié(e) 14, avenue de Lutterbach, 68200 MULHOUSE. - France.

La marque ETM TOURTELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Etablissements TOURTELLIER a également déposé les autres marques suivantes : SUPERAIL , MONELEC , PP 40 , MPA , ETM GAINELEC , GAINELEC , TM , PN 40 , NEORAIL , TM


Etablissements TOURTELLIER S.A. (Société Anonyme) - 14, avenue de Lutterbach, 68200 MULHOUSE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°17119 - Publication au BOPI 1982-45

Métaux communs bruts et mi-ouvrés;matériel fixe et roulant de voies ferrées;rails, pièces pour constructions métalliques, pièces embouties.Appareils de levage et de transport de tous genres à main et électriques, en particulier pont roulant, palans;machines, machines-outils et leurs accessoires.Appareils, instruments et conducteurs électriques;gaines pour prises de courant mobile et leurs accessoires, appareils électriques pour actionner des machines. Voies suspendues et monorails, véhicules en particulier locotracteur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.